1. Editeur du site
Article 6-III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN)
Nom et prenom : Elise NOIROT
Statut : Entrepreneur individuel
Siege social : Beausoleil (06240), France
SIREN : 797 657 681
Numero de TVA intracommunautaire : FR 75 797657681
Email de contact : support@claire-ia.fr
2. Directeur de la publication
Article 6-III-1 LCEN
Directeur de la publication : Elise NOIROT
Contact : support@claire-ia.fr
3. Hebergement
Article 6-I-2 LCEN
Hebergeur : OVH SAS
Forme juridique : Societe par actions simplifiee
Siege social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS : Lille Metropole 424 761 419 00045
Telephone : 09 72 10 10 07
Site : ovhcloud.com
Les donnees sont hebergees exclusivement sur un serveur VPS situe en France.
4. Propriete intellectuelle
Articles L.111-1 et suivants et L.335-2 et suivants du Code de la propriete intellectuelle
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5. Donnees personnelles
Le traitement des donnees personnelles est decrit dans la Politique de confidentialite, accessible a tout moment depuis le site. Conformement au Reglement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et a la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiee (loi Informatique et Libertes), vous disposez de droits sur vos donnees. Pour les exercer, contactez : dpo@claire-ia.fr.
6. Cookies
Article 82 de la loi Informatique et Libertes ; directive 2002/58/CE (ePrivacy)
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7. Liens hypertextes
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8. Credits
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9. Signalement de contenu illicite
Article 6-I-5 LCEN
Conformement a l'article 6-I-5 de la LCEN, toute personne peut signaler a l'editeur un contenu illicite en ecrivant a support@claire-ia.fr en indiquant : la date de la notification, l'identite du notifiant, la description du contenu litigieux, sa localisation precise (URL), les motifs pour lesquels le contenu doit etre retire, et la copie de la correspondance adressee a l'auteur du contenu le cas echeant.
10. Droit applicable et juridiction competente
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11. Contact
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